Mentions Légales

 Siège social

HUMIDISTOP FRANCE SAS
7 avenue Didier Daurat
CS 30044
31702 BLAGNAC CEDEX 

Contact

09 73 53 77 55

www.humidistop-france.fr

 

Information société

Unique activité : traitement de l'humidité des bâtiments.

Dégât des eaux, traitement des remontées capillaires, ventilation

Entreprise certifiée QUALIBAT


Immatriculation

RCS Toulouse B 539 926 238  

Numéro d'immatriculation de l'entreprise 53992623800012

SASU au capital variable de 3200€.

 

Hébergement

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare

BP 70109

57201 Sarreguemines Cedex

Propriété intellectuelle :  

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit d'Humidistop ou des partenaires qui auront autorisé Humidistop à produire leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site Internet sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du CPI.

Déclaration CNIL :

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, les traitements mis en œuvre sur ce site ont fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), qui en a délivré récépissé sous le numéro 1651675.

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